Reconnus sur les march\u00e9s internationaux comme des producteurs et manufacturiers de confiance, les Canadiens sont fiers de leur identit\u00e9, de leur savoir-faire et de leurs valeurs. Sur la sc\u00e8ne internationale, l\u2019origine canadienne d\u2019une marque, jouissant d\u2019une bonne r\u00e9putation, devient dans certains cas un avantage concurrentiel. C\u2019est d\u2019ailleurs dans cette perspective que plusieurs entreprises exportatrices choisissent de mettre de l\u2019avant leur identit\u00e9 canadienne pour se positionner sur de nouveaux march\u00e9s \u00e9trangers.<\/p>\n
De plus, le Canada peut profiter de divers avantages commerciaux \u00e0 travers le monde en \u00e9tant membre de plusieurs accords de libre-\u00e9change avec de nombreux pays partenaires. Cependant, pour que les entreprises canadiennes puissent profiter de ces avantages, autant au niveau marketing que tarifaires, elles doivent s\u2019assurer que leurs pratiques et leurs produits sont conformes aux particularit\u00e9s sp\u00e9cifiques de chaque march\u00e9. Par exemple, au niveau marketing, les entreprises doivent satisfaire certains crit\u00e8res d\u2019\u00e9valuation pour pouvoir apposer la mention \u00ab Fait au Canada \u00bb ou \u00ab Produit du Canada \u00bb sur leurs produits. De la m\u00eame fa\u00e7on, pour pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un traitement tarifaire pr\u00e9f\u00e9rentiel, les entreprises doivent \u00e9mettre un certificat d\u2019origine r\u00e9pondant aux obligations administratives douani\u00e8res.<\/p>\n
Les produits de marques canadiennes sont r\u00e9put\u00e9s \u00e0 travers le monde pour leur grande qualit\u00e9 et leur fiabilit\u00e9. En effet, certaines entreprises d\u00e9cident d\u2019utiliser leur origine canadienne pour renforcer leur positionnement et se distinguer des concurrents. Dans une optique de strat\u00e9gie marketing, plusieurs entreprises d\u00e9cident d\u2019apposer l\u2019indication \u00ab Fait au Canada \u00bb ou \u00ab Produit du Canada \u00bb sur leurs produits. Or, ce n\u2019est pas parce que le processus de fabrication est r\u00e9alis\u00e9 en sol canadien que l\u2019entreprise peut automatiquement apposer le marquage \u00ab Fait au Canada \u00bb ou \u00ab Produit du Canada \u00bb, il y a plusieurs crit\u00e8res \u00e0 prendre en consid\u00e9ration.<\/p>\n
Il y a une distinction importante \u00e0 faire entre les indications \u00ab\u00a0Fait au Canada\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0Produit du Canada. \u00bb Pour que l\u2019entreprise puisse apposer la mention \u00ab\u00a0Fait au Canada\u00a0\u00bb sur son produit, au moins 51 % des co\u00fbts directs de production ou de fabrication de ce dernier doivent avoir \u00e9t\u00e9 engag\u00e9s au Canada et il faut indiquer que le produit renferme du contenu import\u00e9. En revanche, pour que l\u2019entreprise indique \u00ab\u00a0Produit du Canada\u00a0\u00bb sur son produit, au minimum 98 % des co\u00fbts directs de production ou de fabrication doivent avoir \u00e9t\u00e9 engag\u00e9s au Canada.<\/p>\n
Avec plus de 14\u202faccords de libre-\u00e9change \u00e0 travers le monde, les entreprises canadiennes ont un acc\u00e8s privil\u00e9gi\u00e9 aux march\u00e9s mondiaux et \u00e0 des tarifs douaniers pr\u00e9f\u00e9rentiel. Si votre produit est enti\u00e8rement fabriqu\u00e9, transform\u00e9 ou acquis au Canada et qu\u2019il respecte les r\u00e8gles d\u2019origine de l\u2019accord \u00e9conomique, celui-ci pourrait \u00eatre admissible \u00e0 un traitement tarifaire pr\u00e9f\u00e9rentiel en vertu des accords de libre-\u00e9change en . En effet, l\u2019origine d\u2019un produit ne d\u00e9pend pas uniquement de son lieu de production ou de transformation, mais de l\u2019ensemble des r\u00e8gles d\u2019origine, c\u2019est-\u00e0-dire les lois, les r\u00e8glements et proc\u00e9dures permettant de d\u00e9terminer la provenance d\u2019un produit import\u00e9. Afin de d\u00e9terminer si le produit peut b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un traitement tarifaire pr\u00e9f\u00e9rentiel, l\u2019entreprise exportatrice doit authentifier l\u2019origine de son produit en faisant une demande d\u2019\u00e9mission d\u2019un certificat d\u2019origine\u00a0 ou l\u2019\u00e9quivalent.<\/p>\n
Si, en contrepartie, vous avez recours \u00e0 des mati\u00e8res premi\u00e8res ou des composantes provenant de fournisseurs internationaux ou que vous externalisez certaines portions de votre production, il est plus complexe de d\u00e9montrer l\u2019origine r\u00e9elle de votre produit. Vous devrez donc v\u00e9rifier les crit\u00e8res \u00e9tablis et les r\u00e8gles d\u2019origine sp\u00e9cifique \u00e0 votre produit, votre secteur d\u2019activit\u00e9s, le march\u00e9 d\u2019exportation et l\u2019accord de libre-\u00e9change qui s\u2019applique, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n
Les certificats d\u2019origine sont des documents juridiques qui attestent de l\u2019origine d\u2019un produit. Si vous exportez des marchandises \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Canada, vous \u00eates dans l\u2019obligation de joindre une copie de preuve d\u2019origine lors de vos envois. Les autorit\u00e9s douani\u00e8res locales s\u2019en servent pour d\u00e9terminer les \u00e9ventuels tarifs que votre client devra payer pour l\u2019importation de vos produits.<\/p>\n
En \u00e9tant inform\u00e9 des accords \u00e9conomiques et en v\u00e9rifiant si vos produits r\u00e9pondent aux r\u00e8gles d\u2019origine, vous pourriez r\u00e9duire ou \u00e9liminer certains tarifs douaniers. Ceci permet \u00e9galement d\u2019offrir des prix plus concurrentiels \u00e0 vos acheteurs. Il s\u2019agit ainsi d\u2019un bon moyen d\u2019\u00e9tablir votre cr\u00e9dibilit\u00e9, de fid\u00e9liser votre client\u00e8le et de saisir de nouvelles occasions d\u2019affaires sur les march\u00e9s mondiaux.<\/p>\n
Il existe deux grandes cat\u00e9gories de certificats d\u2019origine\u00a0:<\/strong><\/span><\/p>\n Export Outaouais, en collaboration avec la\u00a0Chambre de commerce de Gatineau (CCG),\u00a0la Chambre de Commerce du Canada et TradeCert, vous propose de r\u00e9diger et de signer vos certificats d\u2019origine. Au-del\u00e0 de la certification, l\u2019\u00e9quipe d\u2019Export Outaouais et ses nombreux partenaires peuvent vous appuyer tout au long de votre processus d\u2019expansion hors Qu\u00e9bec.<\/p>\n\n
Obtenir votre certification et authentifier l\u2019origine de vos produits <\/strong><\/h3>\n